Vous trouverez ci-dessous : - l'arrêté ministériel du 11 mai 2026 publié au JO du 23 juin 2026 portant notification des attributions individuelles de la dotation particulière relative aux conditions d ...

Portail de l'Etat en Les services de l'État dans la Drôme ...

La loi n°89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n°86-1290 du 23 décembre 1986 a instauré la création au sein de chaque département d’une ...

Lorsque le fonctionnement d'un GAEC n'est plus conforme avec un associé se retrouvant seul au sein d’un GAEC, mais que les circonstances justifient pour un temps limité un maintien d'agrément, ...

Le rapport annuel d'activité des services de l'État dans le département est l'occasion de faire le bilan de l'année écoulée et de tracer les perspectives pour l'avenir. Ce document, qui se veut ...

"Le fait d'abattre, ou de porter atteinte à un arbre, ou de compromettre la conservation, ou de modifier radicalement l'aspect d'ou ou de plusieurs arbres d'une allée ou d'un alignement d'arbres est ...

Lancé en 2020, sous l’impulsion du président de la République, le dispositif Quartiers d’été vise à faire de la période estivale une période d’apprentissage, de découverte et de solidarité. Grâce à la ...

Ils représentent 77 781 élèves à la rentrée 2019 dans le secteur public, dont 44 387 élèves dans le premier degré (maternelle, primaire, enseignement spécialisé) et 33 394 élèves dans le second degré ...

Télécharger carte de l'intercommunalité dans la Drôme - situation au 1er janvier 2025 PDF - 7,33 Mb - 28/05/2025 ...

Vous êtes concernés si vous êtes membre de famille d’un citoyen français : conjoint de Français, parent d’enfant Français, ascendant et enfant de Français. Vous n’avez pas à vous déplacer pour le ...

ait au moins une dent d’adulte (environ 4 mois); soit identifié avec une puce électronique; soit vacciné contre la rage et la date de validité du vaccin n’est pas dépassée (lors de sa première ...